Article 1er :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : KARTCUP

Article 2 :

Cette association a pour objet :

En France et à l'étranger :

• Promouvoir la pratique du sport automobile et plus particulièrement du karting. Organiser des évènements sportifs et culturels relatifs au karting.
• Acheter, louer et vendre tout le matériel et l'équipement nécessaire à la pratique du karting en toute sécurité.
• Participer aux compétitions et autres manifestations officielles de karting.

Article 3 :

Le siège social est fixé à : 18 rue Pasteur 30 000 Nîmes.
Il pourra être transféré sur simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 :

L'association se compose de :

• membres d'honneur,
• membres bienfaiteurs,
• membres actifs ou adhérents.

Article 5 :

Admission. Pour faire partie de l'association il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées.

Article 6 :

Les membres.

• Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations.
• Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixés chaque année par l'assemblée générale.
• Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant sera fixé par l'assemblée générale.

Article 7 :

La qualité de membre se perd par :

• la démission, adressée par écrit au président de l'association,
• le décès,
• la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation, infraction aux présents statuts, ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications écrites au conseil d'administration.

Article 8 :

Les ressources de l'association comprennent:

• le montant des droits d'entrée et des cotisations,
• les dons, les participations publicitaires,
• les subventions de l'Etat, des régions, des départements et des communes, et en général de toutes les collectivités territoriales y compris celles de la communauté européenne,
• les subventions des fédérations afférentes à l'objet de l'association.

Article 9 :

Conseil d'administration.
L'association est dirigée par le conseil de membres élus pour trois années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

• un président,
• un secrétaire,
• un trésorier.

La composition du conseil d'administration doit refléter la composition de l'assemblée générale.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 :

Réunion du conseil d'administration.
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois et chaque fois qu'il est nécessaire, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 11 :

Pouvoirs du conseil d'administration.
Le conseil d'administration est investi d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales. Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l'association et qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l'association et confère les éventuels titres de membres d'honneur. C'est lui également qui prononce les éventuelles mesures d'exclusion ou de radiation des membres. Il surveille notamment la gestion des membres du bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut, en cas de faute grave, suspendre les membres du bureau à la majorité. Il fait ouvrir tous comptes en banque, aux chèques postaux et auprès de tous autres établissements de crédit, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles. Il autorise le président et le trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements, reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l'association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet. Il nomme et décide de la rémunération du personnel de l'association. Il élabore et adopte budget annuel avant chaque début d'exercice. Tout contrat ou convention passé entre l'association, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

Article 12 :

Assemblée générale ordinaire.
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelques titres qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans la période du 1 mai au 30 juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan comptable à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 13 :

Assemblée générale extraordinaire.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 10 (Il est prudent de fixer les conditions de quorum et de la majorité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire).

Article 14 :

Règlement intérieur.
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 15 :

Dissolution.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale, tenue à NIMES le 15/01/2004 sous la présidence de Philippe RAOULX assisté du secrétaire Patrick FERNANDEZ.